Déposée le 20 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN TECHNOLOGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ADVANCE ACOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN TECHNOLOGY domicilié(e) 270 avenue de Lardenne, 31100 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 899 455 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard NOIRET DESIGN TECHNOLOGY - France.
La marque ADVANCE ACOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADVANCE ACOUSTIC est expirée depuis le 20 juin 2006.
DESIGN TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : HARTLEY
DESIGN TECHNOLOGY (SARL) - 270 avenue de Lardenne, 31100 TOULOUSE - France - SIREN 401899455
Monsieur Bernard NOIRET DESIGN TECHNOLOGY - France
Inscription le 25 août 2003 - Transmission totale de propriété n°376013 - Publication au BOPI 2003-08-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Matériels Audio Visuel et informatique (à l'exception des supports papier et des meubles) - Meubles Editions de livres et revues
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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